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Master mention droit fiscal

ICES - Institut catholique de Vendée

3 sessions
Périodes
Voies d'accès
Lieu
Validation
Session n° 1
01/09/2026 au 30/06/2028
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
Session n° 2
01/09/2025 au 30/06/2027
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
Session n° 3
01/09/2024 au 30/06/2026
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
3 sessions
Session n° 1
01/09/2026 au 30/06/2028

La Roche-sur-Yon
Formation initiale
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
3 sessions
Périodes
Voies d'accès
Lieu
Validation
Session n° 1
01/09/2026 au 30/06/2028
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
Session n° 2
01/09/2025 au 30/06/2027
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
Session n° 3
01/09/2024 au 30/06/2026
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales

3 sessions

Session n° 1

01/09/2026 au 30/06/2028
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
Session n° 2

01/09/2025 au 30/06/2027
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
Session n° 3

01/09/2024 au 30/06/2026
Formation initiale
La Roche-sur-Yon
Totale

Bloc de compétences

  • Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
  • Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
  • Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
  • Contribuer à la transformation en contexte professionnel
  • Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
  • Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
  • Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
  • Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales

Descriptif de la formation

  • Analyser et appliquer la réglementation fiscale nationale, européenne et internationale (afin de conseiller les entreprises comme les particuliers dans l’ensemble des domaines de la fiscalité)
  • Analyser la jurisprudence fiscale nationale, internationale et européenne (afin d’en maîtriser la portée et le contenu pertinents dans le contexte)
  • Concevoir, pour des particuliers, des entreprises ou des organismes publics, des documents de compréhension et d’aide à la décision sur toutes les problématiques liées au droit fiscal
  • Analyser les conséquences politiques, économiques, sociales des systèmes fiscaux pour les entreprises
  • Réaliser une veille juridique et fiscale complète afin d’identifier les différentes sources d’information juridiques nationales, internationales et européennes
  • Maîtriser l’ensemble des règles juridiques et fiscales permettant de gérer des projets nationaux ou internationaux
  • Analyser la situation financière et estimer l’incidence fiscale des opérations envisagées par les entreprises ou les particuliers (afin de mettre en place une stratégie fiscale d’optimisation des coûts fiscaux)
  • Évaluer les évolutions possibles de la législation fiscale (afin d’anticiper leur mise en œuvre et les adaptations nécessaires)
  • Déterminer le résultat fiscal de l’entreprise à partir de son résultat comptable
  • Calculer les principaux impôts ; impôt sur les revenus, sur les bénéfices, sur le patrimoine ainsi que la TVA
  • Conseiller les entreprises et les particuliers dans la conduite des procédures de contrôle et de contentieux
-

Master mention droit fiscal

  • Analyser et appliquer la réglementation fiscale nationale, européenne et internationale (afin de conseiller les entreprises comme les particuliers dans l’ensemble des domaines de la fiscalité)
  • Analyser la jurisprudence fiscale nationale, internationale et européenne (afin d’en maîtriser la portée et le contenu pertinents dans le contexte)
  • Concevoir, pour des particuliers, des entreprises ou des organismes publics, des documents de compréhension et d’aide à la décision sur toutes les problématiques liées au droit fiscal
  • Analyser les conséquences politiques, économiques, sociales des systèmes fiscaux pour les entreprises
  • Réaliser une veille juridique et fiscale complète afin d’identifier les différentes sources d’information juridiques nationales, internationales et européennes
  • Maîtriser l’ensemble des règles juridiques et fiscales permettant de gérer des projets nationaux ou internationaux
  • Analyser la situation financière et estimer l’incidence fiscale des opérations envisagées par les entreprises ou les particuliers (afin de mettre en place une stratégie fiscale d’optimisation des coûts fiscaux)
  • Évaluer les évolutions possibles de la législation fiscale (afin d’anticiper leur mise en œuvre et les adaptations nécessaires)
  • Déterminer le résultat fiscal de l’entreprise à partir de son résultat comptable
  • Calculer les principaux impôts ; impôt sur les revenus, sur les bénéfices, sur le patrimoine ainsi que la TVA
  • Conseiller les entreprises et les particuliers dans la conduite des procédures de contrôle et de contentieux
-

ICES - Institut catholique de Vendée

17 boulevard des Belges BP 691
85017 La Roche-sur-Yon

02-51-46-12-13

Du 01/09/2026 au 30/06/2028

  • 2 ans temps plein, cours en présentiel (obligatoire le 1er semestre)
  • Temps plein
  • Cours de jour

  • Formation initiale

Lieu de la formation

ICES - Institut catholique de Vendée
17 boulevard des Belges BP 691 85017 La Roche-sur-Yon
02-51-46-12-13
info@ices.fr


  • Pré-requis

    > Niveau d’entrée :
    • Niveau 6 (Licence, Licence pro, BUT, Titres ou équivalents)
    > Type de prérequis :
    • Sans pré-requis spécifique
  • Objectif général : Certification

  • Blocs de compétences

    Cette formation peut être accessible totalement ou partiellement. Se renseigner auprès de l’organisme.

    > Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
    • - Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention - Se servir de façon autonome des outils numériques avancés pour un ou plusieurs métiers ou secteurs de recherche du domaine
    • Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification .
    > Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
    • - Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études, comme base d’une pensée originale - Développer une conscience critique des savoirs dans un domaine et/ou à l’interface de plusieurs domaines - Résoudre des problèmes pour développer de nouveaux savoirs et de nouvelles procédures et intégrer les savoirs de différents domaines - Apporter des contributions novatrices dans le cadre d’échanges de haut niveau, et dans des contextes internationaux - Conduire une analyse réflexive et distanciée prenant en compte les enjeux, les problématiques et la complexité d’une demande ou d’une situation afin de proposer des solutions adaptées et/ou innovantes en respect des évolutions de la réglementation
    • Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification .
    > Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
    • - Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation - Communiquer à des fins de formation ou de transfert de connaissances, par oral et par écrit, en français et dans au moins une langue étrangère
    • Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification .
    > Contribuer à la transformation en contexte professionnel
    • - Gérer des contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui nécessitent des approches stratégiques nouvelles - Prendre des responsabilités pour contribuer aux savoirs et aux pratiques professionnelles et/ou pour réviser la performance stratégique d'une équipe - Conduire un projet (conception, pilotage, coordination d’équipe, mise en œuvre et gestion, évaluation, diffusion) pouvant mobiliser des compétences pluridisciplinaires dans un cadre collaboratif - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique dans le cadre d'une démarche qualité - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale - Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles
    • Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification .
    > Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit fiscal national et international
    • - Analyser et appliquer la réglementation fiscale nationale, européenne et internationale (afin de conseiller les entreprises comme les particuliers dans l’ensemble des domaines de la fiscalité) - Analyser la jurisprudence fiscale nationale, internationale et européenne (afin d’en maîtriser la portée et le contenu pertinents dans le contexte) - Concevoir, pour des particuliers, des entreprises ou des organismes publics, des documents de compréhension et d’aide à la décision sur toutes les problématiques liées au droit fiscal
    • Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification
    > Identifier et intégrer les problématiques fiscales des entreprises
    • - Analyser les conséquences politiques, économiques, sociales des systèmes fiscaux pour les entreprises - Réaliser une veille juridique et fiscale complète afin d’identifier les différentes sources d’information juridiques nationales, internationales et européennes
    • Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification
    > Gérer et assurer la protection des intérêts des contribuables
    • - Maîtriser l’ensemble des règles juridiques et fiscales permettant de gérer des projets nationaux ou internationaux - Analyser la situation financière et estimer l’incidence fiscale des opérations envisagées par les entreprises ou les particuliers afin de mettre en place une stratégie fiscale d’optimisation des coûts fiscaux - Évaluer les évolutions possibles de la législation fiscale afin d’anticiper leur mise en œuvre et les adaptations nécessaires
    • Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification
    > Assister les contribuables et gérer les procédures fiscales
    • - Déterminer le résultat fiscal de l’entreprise à partir de son résultat comptable - Calculer les principaux impôts ; impôt sur les revenus, sur les bénéfices, sur le patrimoine ainsi que la TVA - Conseiller les entreprises et les particuliers dans la conduite des procédures de contrôle et de contentieux
    • Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification
  • Objectifs et Programme

    • Analyser et appliquer la réglementation fiscale nationale, européenne et internationale (afin de conseiller les entreprises comme les particuliers dans l’ensemble des domaines de la fiscalité)
    • Analyser la jurisprudence fiscale nationale, internationale et européenne (afin d’en maîtriser la portée et le contenu pertinents dans le contexte)
    • Concevoir, pour des particuliers, des entreprises ou des organismes publics, des documents de compréhension et d’aide à la décision sur toutes les problématiques liées au droit fiscal
    • Analyser les conséquences politiques, économiques, sociales des systèmes fiscaux pour les entreprises
    • Réaliser une veille juridique et fiscale complète afin d’identifier les différentes sources d’information juridiques nationales, internationales et européennes
    • Maîtriser l’ensemble des règles juridiques et fiscales permettant de gérer des projets nationaux ou internationaux
    • Analyser la situation financière et estimer l’incidence fiscale des opérations envisagées par les entreprises ou les particuliers (afin de mettre en place une stratégie fiscale d’optimisation des coûts fiscaux)
    • Évaluer les évolutions possibles de la législation fiscale (afin d’anticiper leur mise en œuvre et les adaptations nécessaires)
    • Déterminer le résultat fiscal de l’entreprise à partir de son résultat comptable
    • Calculer les principaux impôts ; impôt sur les revenus, sur les bénéfices, sur le patrimoine ainsi que la TVA
    • Conseiller les entreprises et les particuliers dans la conduite des procédures de contrôle et de contentieux

    Précisions de l’organisme de formation :

    - https://www.francecompetences.fr/recherche/rncp/38197/

  • Résultats attendus
  • Organisation pédagogique

    > Modalité d'enseignement :
    • Formation entièrement présentielle
  • En savoir plus

  • Des liens avec les métiers accessibles avec cette formation

    Conseil en gestion de patrimoine financier

    Contrôle et inspection des impôts

    Collaboration juridique

    Défense et conseil juridique

    Direction administrative et financière

Source : Onisep traitée par le Cariforef - 262916 - Code établissement : 39944

La session est déclarée fermée.

N’hésitez pas, néanmoins, à prendre contact avec l’organisme de formation. Des places se sont peut-être libérées ou de nouvelles sessions programmées prochainement.

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